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Nos compétences 

Hillary Hase

Flavie Maton

Rédaction de contrats d'entreprise, d'architecte, de sous-traitance, etc.

Nos avocats sont experts dans la rédaction de contrats de la construction : contrats d’entreprise, contrats d’architecte, contrat de sous-traitance.

Dès lors que votre entreprise propose un service lié au secteur de la construction à ses clients, il est conseillé de disposé d’un contrat sur mesure qui vous protège de sorte à limiter la mise en cause de votre responsabilité contractuelle et vous faire épargner beaucoup d’argent en cas de pépin.

Il vaut mieux investir dans un contrat taillé sur mesure à sa situation qui vous protégera et vous évitera les déboires d’une procédure judiciaire, désignation d’experts techniques et judiciaires, notes de faits directoires, contestation des rapports, plaidoiries, etc. en anticipant et en prévoyant les risques liés à vos activités. Pour chaque risque, nous allons rédiger des clauses sur-mesure qui vous protégerons.

C’est un travail de réflexion conjointe importante, un vrai travail de partenariat dans le cadre duquel nos avocats vont « entrer dans votre entreprise » pour la comprendre en profondeur et préparer des contrats qui seront applicables dans votre cas.

Prenons l’exemple d’un peintre, nous ferons en sorte qu’en cas d’intervention ultérieure de l’électricien, ce ne soit pas au peintre de prendre à sa charge à nouveau les travaux de finition. C’est exemple simple montre qu’il est important de réfléchir à tous les problèmes rencontrés sur vos chantiers pour prévoir des contrats et clauses adaptés à votre situation.

En cas de litige avec votre client, votre entrepreneur, un sous-traitant, etc., il convient d’agir sans délai afin de protéger vos droits et votre argent.

Dès lors que votre entreprise propose un service lié au secteur de la construction à ses clients, il est conseillé de disposé d’un contrat d’entreprise qui vous protège de sorte à limiter la mise en cause de votre responsabilité contractuelle.

De même, il est très important de cadrer sa relation avec ses sous-traitants (obligation de retenue, escompte, garanties bancaires, obligations sociales, rupture du contrat rapide si manquement, etc.) afin de pouvoir rapidement écarter « une pomme pourrie » qui pourrait coûter très cher à votre entreprise.

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Hillary Hase

Flavie Maton

Les 10 étapes clés d’un litige en construction: comment réagir en cas de problème sur chantier?
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Me Blondeel est un avocat expert en construction. Dans le cadre de sa pratique, il conseille entrepreneurs, particuliers, ingénieurs et...

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