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Daniel Gaspard 

Daniel GASPARD est en charge du département d’audit et de coaching en entreprise et se charge du conseil aux entreprises pour implémenter des mécanismes de prévention et d’anticipation dans la gestion des risques juridiques.

Il a développé une pratique généraliste de droit civil (droit familial, droit pénal et droit commercial) depuis plus de 30 ans qui lui permet d’avoir une vision d’aigle sur votre entreprise. Aujourd’hui dans le cadre de sa mission d’audit et de coaching en entreprise, il développe une pratique ce qui recouvre le droit commercial général, le droit social, le droit des contrats , le droit pénal financier, le droit fiscal, la protection des données et le droit des sociétés. Il intervient au sein de vos entreprises pour analyser tous les risques potentiels et proposer avec les associés du cabinet des mesures concrètes pour vous permettre d’exercer en toute sérénité.

Daniel GASPARD défend également ses clients en droit pénal des affaires lorsque ceux-ci font l’objet de poursuites en droit pénal financier (blanchiment,…), en droit pénal social, en droit pénal de l’environnement ou de l’urbanisme,… bref en toutes matières où le droit pénal impacte les activités des entreprises. Il est titulaire de l’attestation de formation à la procédure en cassation en matière pénale et est signataire de la charte en droit collaboratif.

Il plaide devant les juridictions francophones à Bruxelles et en Wallonie. Il négocie et rédige des contrats commerciaux nationaux et internationaux en français et en anglais.

Quel est son parcours académique ?

Après avoir terminé ses humanités au Petit Séminaire de Bastogne, Daniel GASPARD a effectué ses études de Droit à L’Université Catholique de Louvain où il a obtenu sa licence en Droit avec distinction.

Compte tenu de sa pratique en droit pénal, Daniel GASPARD a suivi la formation à la cassation en matière pénale.

Dans une autre optique, et pour parfaire ses techniques de négociation, il a suivi la formation en droit collaboratif et a été agréé en tant qu’avocat collaboratif.

Il suit régulièrement des formations dans les matières du Droit intéressant le droit des entreprises.

Quel est son parcours professionnel ?

Daniel GASPARD a été inscrit au Barreau de Charleroi en octobre 1986 où il a été stagiaire et collaborateur d’un avocat spécialisé en droit commercial pour lequel il a traité des dossiers de droit commercial et notamment de droit bancaire avant d’ouvrir son propre cabinet d’avocat généraliste.

Cette pratique généraliste à Charleroi lui a permis de traiter des dossiers en droit civil (mariage, divorce, filiation, successions, donations, ventes, baux, contrats d’entreprise et autres contrats spéciaux, privilèges et hypothèques), en droit pénal général et de la circulation routière, en droit des assurances, en droit commercial et en droit des sociétés et enfin en droit du travail et de la sécurité sociale (chômage).

Il a été associé d’un cabinet à Charleroi où il a assumé la responsabilité du département de droit bancaire mais a également eu l’occasion de pratiquer des opérations de transfert d’entreprises et la rédaction de contrats commerciaux.

En 2004, Daniel GASPARD s’est inscrit au Barreau de Bruxelles compte tenu du développement d’une clientèle plus spécifique en droit des affaires. Il a été associé au sein du cabinet DDDL avant de rejoindre l’association EUROTHEMIS. Depuis novembre 2020, il fait partie du cabinet CENTRIUS.

Daniel GASPARD a été membre de la commission de droit bancaire de l’UIA au sein de laquelle il a collaboré à la rédaction de deux rapports :

  • “Third parties rights in Banks mergers and acquisitions”, Banking Law commission of the UIA, acts of the 1997 annual colloquium of the UIA.
  • “Securities lending”. Banking Law commission of the UIA

Daniel GASPARD a également été chargé de cours invité à l’Université d’Aix-en-Provence et à la UBI University à Bruxelles où il a dispensé un cours de droit en rapport avec la constitution de start-ups.

Daniel GASPARD développe actuellement une pratique de conseil aux entreprises pour implémenter des mécanismes de prévention et d’anticipation dans la gestion des risques juridiques.

Compétences

Compliance, Audit et Risk Management

Analyse des risques légaux liés à la gestion d'entreprise et à la gestion privée

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