Les compétences du cabinet Centrius












Responsabilité dans le sport (sportif, joueur, club, fédération) :

Le régime de la responsabilité dans le secteur sportif est souvent méconnu, par les fédérations, par les clubs et par les sportifs eux-mêmes. Un joueur blessé physiquement par un adversaire est-il en droit de réclamer une indemnisation ou d’entamer des poursuites pénales? Que faire si vous êtes convoqué devant les organes disciplinaires de votre fédération? Que faire si la licence est refusée à votre club?

En principe, tout sportif accepte tacitement les risques inhérents à la pratique de son sport. Ainsi, un boxeur ne peut pas se plaindre d’avoir reçu des coups lors du combat. En revanche, un footballeur qui serait victime d’un coup de poing volontaire lors d’une bagarre générale peut être en droit de solliciter une indemnisation (recevoir un coup de poing volontaire n’est pas inhérent à la pratique du football).

Il arrive également qu’un acteur (le club ou le sportif lui-même) soit convoqué devant les organes disciplinaires de sa fédération (par exemple lors des débordements à l’occasion du match Charleroi-Standard en 2017).

Enfin, les clubs doivent, dans certains cas, être solliciter et obtenir une licence pour évoluer au niveau souhaité. En cas de refus (si le club ne répond pas aux conditions, par exemple posséder un stade d’un certaine capacité), les avocats en droit du sport maîtrisent ces matières très spécifiques. Ils ont notamment défendu plusieurs clubs de football devant les organes de l’URBSFA (octroi de licence, conflit club/joueur ou entraîneur en matière contractuelle,…).